Reconnaissance des organismes | Municipalité de Sainte-Anne-des-Lacs

Identification de l'organisme à diffuser

Secteur*

Arts et culture Communautaire Sport et plein air Bibliothèque Environnement

Nom de l'organisme*

Adresse de l'organisme*

Code postal*

Téléphone*

Adresse courriel

Site Internet, page Facebook et autres médias

Consentement*

J’autorise la Municipalité de Sainte-Anne-des-Lacs à utiliser les coordonnées ci-haut, en tout ou en partie, dans l’ensemble des outils promotionnels ou publics de cette dernière.

Structure administrative

Quelle est la structure administrative de votre organismes?*

Conseil d'administration Comité

Quelle est la date de votre dernière assemblée générale?

Votre dossier est-il à jour au registraire des entreprises du Québec?*

Oui Non

Avez-vous ouvert un compte au nom de l'organisme dans une institution financière ?*

Oui Non

Si oui, à quelle institution financière?

Numéro d'entreprise du Québec (NEQ)*

Nombre total de membres au sein de votre organisme*

Parmi ces personnes, combien sont résidentes de Sainte-Anne-des-Lacs?

Combien sont non-résidents?

Veuillez écrire N/A si non applicable.

Combien de personnes de la communauté bénéficient de votre service annuellement?*

Quelles sont les municipalité desservies par votre organisme?*

Liste des membres de votre conseil d'administration ou de l'exécutif de votre organisme

Président*

Veuillez indiquer son nom complet, son numéro de téléphone et son adresse courriel.

Secrétaire*

Veuillez indiquer son nom complet, son numéro de téléphone et son adresse courriel.

Trésorier*

Veuillez indiquer son nom complet, son numéro de téléphone et son adresse courriel.

Personne-ressource avec qui la Municipalité va correspondre*

Veuillez indiquer son nom complet, son numéro de téléphone et son adresse courriel.

Documents à fournir

Déposer les documents en cliquant ici :

Veuillez sélectionner chaque case afin de confirmer que vous avez bien téléchargé tous les documents.

Déposez les fichiers ici ou cliquez pour les télécharger.

Termes et conditions

Nom complet de la personne ayant complété le formulaire

- Je confirme que les renseignements fournis dans ce formulaire sont la vérité;

- Je confirme être un représentant autorisé de l’organisme mentionné dans ce formulaire;

- J’accepte que la Municipalité de Sainte-Anne-des-Lacs utilise les renseignements fournis dans ce formulaire pour communiquer avec l’organisme en question;

- Je comprends que la Municipalité se réserve le droit de retirer sa reconnaissance si des amendements majeurs interviennent dans l’organisme et altèrent la présente déclaration ou si des décisions et/ou des actions vont à l’encontre de la charte d’incorporation de l’organisme et de ses règlements généraux. De plus, les membres du conseil d’administration sont responsables d’informer leur répondant municipal concernant tous les changements de statut de l’organisme;

- J’autorise la Municipalité de Sainte-Anne-des-Lacs à utiliser les coordonnées de la section A (IDENTIFICATION DE L’ORGANISME À DIFFUSER), en tout ou en partie, dans l’ensemble des outils promotionnels ou publics de cette dernière.

Les déclarations fournies sont exactes.

Date

Signature*

En activant cette case, je confirme l'exactitude des renseignements de cette demande. Je consens à ce que cette action ait une valeur de signature numérique.